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Marques déposées par LES DUCS D'AQUITAINETODO
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CHATEAU DES DUCS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES DUCS
LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA

Numéro de dépôt :
93478493
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2023

Présentation de la marque CHATEAU DES DUCS

Déposée le 23 juillet 1993 par LES DUCS D'AQUITAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est LES DUCS D'AQUITAINETODO domicilié(e) 2 Route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 593 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DUCS D'AQUITAINE domicilié(e) 2 Route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France.

La marque CHATEAU DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES DUCS est expirée depuis le 23 juillet 2023.

LES DUCS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : DUC D'AQUITAINE , CHATEAU HAUT NIVELLE , CHATEAU PUY-FAVEREAU


LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA - 2 Route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France - SIREN 338593163


LES DUCS D'AQUITAINE - 2 Route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2243524 - Publication au BOPI 2003-05-23

Inscription le 24 novembre 2003 - Changement de dénomination n°382128 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527417 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-04-11

VINS A.0.C. provenant de l'exploitation. exactemment dénommée: Chateau des Ducs